Cerqual

Cerqual est un organisme certificateur habilité à délivrer le label BBCA aux constructions neuves depuis 2016 et rénové depuis 2020.

Un organisme certificateur majeur pour les logements collectifs et individuels groupés.

Cerqual est un organisme certificateur crée par l’association Qualitel et, accrédité par COFRAC (Comité Français d’Accréditation). Il certifie principalement des logements collectifs et individuels groupés sur l’ensemble du cycle de vie du bâtiment ( construction, réalisation, exploitation et rénovation ) dans le but d’améliorer la qualité de l’habitat et limiter les dépenses énergétiques.

Parmi les opérations labellisées on distingue des résidences, des copropriétés, des foyers pour travailleurs,  ou encore des résidences étudiantes.

Une mission : accompagner les collectivités locales, promoteurs ou aménageurs dans une démarche durable.

Cerqual, dans sa démarche de certification, prend en compte une multitude de critères dans son processus de certification afin d’accompagner les professionnels de la construction dans la réussite de leur projet visant à atteindre la neutralité carbone. Parmi ces critères se trouvent :

  • le confort
  • le développement durable
  • la qualité de l’habitat
  • la performance énergétique
  • la santé des habitants

Depuis 45 ans, ce sont 3 millions de logements qui ont été certifiés par Cerqual.

Obtenir le label

Pour obtenir le label BBCA, Cerqual s’appuie sur le référentiel BBCA Neuf ou le référentiel Rénovation pour les logements collectifs et individuels groupés, et de l’atteinte des seuils de performance au regard des modes de preuve fournis par le demandeur du label.

Cerqual délivre le label BBCA systématiquement adossé à une labellisation NF Habitat pour le neuf et le profil bas carbone.

Qui peut le demander ?

Le Label BBCA s’adresse à tout maître d’ouvrage, qu’il soit public ou privé, pour des bâtiments neufs entrant dans le champ d’application de la Réglementation Thermique 2012 et de la RE 2020 à partir de son entrée en vigueur en 2022.

 Les étapes clé de la labellisation

L’obtention du label BBCA se déroule en plusieurs étapes :

1. Au démarrage de l’opération : Choix d’un Responsable pour de la demande de label BBCA au sein de l’équipe constituée par le maître d’ouvrage avec objectif démarche bas carbone affiché. Prise de contact avec Certivéa et contractualisation de la demande de label. Dès ce
stade, l’opération est prise en compte dans le Palmarès BBCA des Maîtres d’ouvrage.


2. Au stade Conception (sur la base du Dossier de Consultation des Entreprises DCE). Envoi du dossier au certificateur avec le calcul de l’empreinte carbone justifiant de l’atteinte des seuils d’exigence BBCA  accompagné des justificatifs ; étude des documents, étude des documents. Évaluation de l’opération par le certificateur et un vérificateur indépendant.


3. Obtention de la labellisation Stade Conception si le dossier est conforme. Sur demande du Maître d’ouvrage, la préattestation provisoire Stade Conception est envoyée. L’opération est éligible à être mise en lumière par l’Association BBCA.

4. Au stade Réalisation (sur la base d’un Dossier des Ouvrages Exécutés DOE) les étapes 2 et 3 se répètent avec les données réelles de l’opération. Obtention de la labellisation Stade Réalisation si le dossier est conforme, c’est le label définitif. L’opération est éligible à être mise en lumière par l’Association BBCA.

Tous les bâtiments labellisés BBCA par Cerqual figurent sur le site de l’Association.


 Contacter Cerqual

  • Téléphone : 01 42 34 53 29
  • Mail : contact-cerqual@cerqual.fr
  •  Adresse postale : 136 Boulevard Saint-Germain 75006, Paris