Le label BBCA peut être délivré par plusieurs certificateurs agréés par l’Association BBCA, parmi lesquels Promotelec Services.

Depuis sa création, la démarche de Promotelec est de s’inscrire dans la réduction de l’empreinte énergétique et environnementale des bâtiments, en étant précurseur de la réglementation thermique par la création du Label Confort Total Electrique dès 1971.

Au quotidien, amené à échanger avec les Maîtres d’ouvrage publics et privés, les Maîtres d’œuvre et Bureaux d’études et d’ingénierie sur des projets d’envergure, Promotelec a su construire une expertise dans ce domaine.

En plus de 50 ans, plus de 3,6 millions de logements, neufs ou rénovés, ont été certifiés par nos services, faisant de Promotelec Services l’acteur le plus expérimenté du marché du neuf et de la rénovation.

Reconnu comme expert novateur pour accompagner l’État vers ses objectifs environnementaux et climatiques, Promotelec Services prend part aux concertations dans la création des labels d’Etat et la définition des nouvelles règlementations (Effinergie BBC, BBCA, HQE, RE2020, TFPB (RT2012 et puis RE2020), E+C-), en apportant ses précieux et riches retours d’expériences.

Promotelec Services est l’unique organisme certificateur pourvu d’une double reconnaissance :

• Une accréditation COFRAC selon l’ISO 17065 (certification de produits et services) depuis 2009 pour certifier la performance[1] des logements.
• Une certification ISO 9001 v2015 délivrée par l’AFAQ, pour l’ensemble de ses activités (hors librairie).

Afin d’assurer le suivi de toutes les demandes, toutes les analyses des dossiers sont réalisées en interne par nos services administratif et technique, dédiés à cette activité.

L’équipe de développement commercial est répartie sur l’ensemble du territoire permettant d’être au plus proche des administrations publiques (régions, collectivités, départements, métropoles), des maîtres d’ouvrage, maîtres d’œuvre pour les accompagner sur les aspects règlementaires, de certification et des enjeux de chaque territoire.

[1] Retrouvez les référentiels couverts par l’accréditation COFRAC sur www.cofrac.fr par le N° d’accréditation 5-0529.

Promotelec Services délivre le label BBCA seul ou accompagné de la certification Habitat Neuf pour les logements résidentiels neufs. L’obtention du label BBCA est conditionnée par le respect du référentiel BBCA Neuf et de ses exigences.

Qui peut le demander ?

Le Label BBCA s’adresse à tout maître d’ouvrage, qu’il soit public ou privé, pour des bâtiments neufs entrant dans le champ d’application de la Réglementation Thermique 2012 et de la RE 2020 à partir de son entrée en vigueur en 2022.

Les étapes clés de la labellisation

L’obtention du label BBCA se déroule en plusieurs étapes :

1. Au démarrage de l’opération : Prise de contact par le demandeur du label BBCA avec Promotelec Services et contractualisation de la demande de label. À ce stade, l’opération est prise en compte dans le Palmarès BBCA des Maîtres d’ouvrage.
2. Au stade Conception (sur la base du Dossier de Consultation des Entreprises – DCE) : Envoi du dossier au certificateur avec le calcul de performance énergétique et environnementale justifiant de l’atteinte des seuils d’exigences BBCA,  accompagné des justificatifs. Évaluation de l’opération par le certificateur.
3. Obtention du label provisoire « Stade Conception », si le dossier est conforme. L’opération est éligible à être mise en lumière par l’Association BBCA.
4. Au stade Réalisation, le projet est analysé une seconde fois, sur la base d’une visite sur site et du Dossier des Ouvrages Exécutés DOE. Si le dossier est conforme, obtention du label Définitif. L’opération est éligible à être mise en lumière par l’Association BBCA.

• Téléphone : 05 34 36 80 00
• Mail : contactlabel@promotelec-services.com
• Adresse postale : 1 place Victor Hugo 92411 COURBEVOIE CEDEX